Technologie des transports
Les secteurs du transport

L'évolution des modes de transport et leur impact sur l'environnement

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Il existe plusieurs autres lois régissant l'utilisation de tous les types de véhicules. Voici d'autres règlements en vigueur en Ontario ou au Canada concernant les véhicules motorisés :

  • Le port du casque protecteur est obligatoire pour l'utilisation d'un VTT, d'une motocyclette ou d'une motoneige.
  • L'installation des sièges pour bébés est réglementée. Les sièges pour bébés et enfants doivent être conformes à certains standards, être adaptés à l'âge de l'enfant et ont même une date limite d'utilisation qu'il faut respecter.
  • Les coussins gonflables recyclés sont illégaux. Seuls les coussins gonflables neufs installés par un professionnel certifié ou une professionnelle certifiée peuvent être mis dans une voiture.
  • Il faut détenir un permis spécial pour conduire tout véhicule de plaisance motorisé ayant une puissance égale ou supérieure à 10 hp (ou 7,5 kW). Cela inclut les bateaux. Un enfant de 12 ans et moins peut manœuvrer un véhicule de plaisance ayant moins de 10 hp avec un permis provincial. Les enfants de 12 à 16 ans peuvent conduire un véhicule ayant plus de 10 hp et moins de 40 CV (30 kW) si elles et ils ont un permis et si elles et ils sont accompagnés d'un ou d'une adulte ayant un permis. Il n'y a aucune restriction pour les enfants ayant plus de 16 ans avec permis.
  • Même un ou une cycliste peut recevoir une contravention s'il ou elle n'utilise pas son véhicule de la bonne façon. Le port du casque de protection est obligatoire pour tout enfant ayant moins de 18 ans. De plus, les cyclistes doivent respecter le Code de la route comme les automobilistes.